Assemblée Générale Ordinaire de MTN-Prévention

L’Assemblée Générale Ordinaire de MTN-Prévention s’est déroulée :

Le lundi 20 juin 2017 à 10 heures

Espace Bernadette Soubirous, Salle multimédia

34 Rue Saint Gildard à Nevers

Assemblées générale Ordinaire

Ordre du jour

A          Accueil – Emargement

1. 91   1. Ouverture de l’Assemblée Générale Ordinaire par Thierry GRIZARD, Président
2. Approbation du Procès-Verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 16 Décembre 2016
3. Renouvellement du Conseil d’administration
4. Rapport moral 2016
5. Rapport financier 2016 et affectation du résultat
6. Rapport général et spécial 2016 du Commissaire aux comptes
7. Rapport d’activité 2016
8. 2017, quelles évolutions pour MTN Prévention ? Organisation, Suivi individuel, Portail adhérents, Communication…

 

Texte des résolutions :

1. L’Assemblée Générale Ordinaire adopte le Procès-Verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 16 décembre 2016.
2. L’assemblée Générale Ordinaire élit…
3. L’Assemblée Générale Ordinaire approuve le rapport moral 2016 tel qu’il lui a été présenté.
4. L’Assemblée Générale Ordinaire approuve le rapport financier 2016 tel qu’il lui a été présenté.
5. L’Assemblée Générale Ordinaire, après avoir entendu lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes, approuve les conventions qui sont mentionnées.
6. L’assemblée générale approuve le rapport d’activité 2016 tel qu’il lui a été présenté

 

Assemblée générale Extraordinaire

 

Ordre du jour :

Accueil – Emargement

1. Ouverture de l’Assemblée Générale Extraordinaire par M. Thierry GRIZARD, Président
2. Modifications statutaires : adhésion obligatoire, engagement de maintien des données à jour sur le portail Adhérent, état des radiations présenté au CA, délégation de pouvoir, démissions après 3 absences consécutives des administrateurs.
3. Modification corrélative des statuts
4. Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités légales

 

Résolutions :

1. L’Assemblée Générale Extraordinaire décide que l’adhérent s’engage à maintenir à jour les données de son entreprise (art 6)
2. L’Assemblée Générale Extraordinaire décide que la radiation d’un adhérent pour non-paiement des sommes dues  sera prononcée après un rappel resté sans effet. Un état des radiations sera présenté à chaque Conseil d’administration (art 7)
3. L’Assemblée Générale Extraordinaire décide que chaque absence devra faire l’objet d’une délégation de pouvoir et être accompagnée d’un pouvoir donné à un autre administrateur (art 9).
4. L’assemblée Générale Extraordinaire décide que la qualité d’administrateur se perd dans les cas suivants : Les administrateurs employeurs ou salariés ayant 3 absences consécutives non justifiées par une force majeure, sont considérés comme démissionnaires (art 10)
5.   L’assemblée Générale Extraordinaire décide de modifier en conséquence les articles 6, 7, 9 et 10 des statuts.
6.   L’assemblée Générale Extraordinaire donne tous pouvoirs au porteur d’une copie ou d’un extrait pour accomplir toutes formalités légales.

 

Retrouvez ici le diaporama de l’Assemblée Générale Ordinaire : Assemblée Générale Ordinaire 20/06/2017

Retrouvez ici le diaporama de l’Assemblée Générale Extraordinaire : Assemblée Générale Extraordinaire 20/06/2017